Archives par étiquette : SCOT du Grand Nevers

Enquête publique du projet de Schéma de Cohérence Territoriale du Grand Nevers

L’enquête publique du SCoT du Grand Nevers se déroulera du jeudi 05 décembre au mardi 5 janvier 2020.

Les permanences de la commission d’enquête auront lieu aux dates, horaires et lieux figurant dans le tableau ci-dessous :

Le dossier complet de l’enquête publique est consultable sur les lieux des permanences de la commission d’enquête au format papier. Il est disponible dans les 108 communes du SCoT au format numérique (cdRom). Il est consultable et téléchargeable sur le site dématérialisé de l’enquête à l’adresse suivante : https://registre-scotgrandnevers.fr

Les remarques et avis peuvent aussi être envoyés via le site dématérialisé de l’enquête à l’adresse suivante : https://registre-scotgrandnevers.fr et par mail à l’adresse scotgrandnevers [arrobase] registre-dematerialise.fr.

L’avis complet de l’enquête peut être téléchargé en suivant ce lien

Évolution du périmètre du SCoT du Grand Nevers

La mise en œuvre de la loi NoTRe a entrainé des changements dans l’organisation des intercommunalités du SCoT du Grand Nevers.

A l’issu de ces évolutions, le périmètre du SCoT évolue et concerne désormais 99 communes (dont une issue de la fusion de Balleray et d’Ourouër).

L’arrêté Préfectoral 2017P-263 constant cette évolution est disponible ici.

La carte illustrant ce nouveau périmètre figure ci-dessous :

Approbation du SCoT du Grand Nevers

Le Schéma de Cohérence Territoriale du Grand Nevers a été approuvé lors du Comité syndical du 01 décembre 2016.

La délibération approuvant le schéma et l’ensemble des documents constituant le SCoT sont consultables au siège du Syndicat mixte.

Les documents constituant le SCoT sont téléchargeables sur le site internet du Syndicat : www.scotgrandnevers.fr

 

Mise à disposition du projet de DOO

Le projet de Document d’Orientation et d’Objectif est disponible en téléchargement à l’adresse suivante :

http://www.scotgrandnevers.fr/le-doo

Il s’agit encore d’un document de travail dont certaines cartes n’ont pas encore été actualisées. Cette actualisation devrait intervenir d’ici la fin de la semaine.

De l’ensemble des documents composant le SCoT, seule l’Evaluation environnementale n’est pas encore disponible dans sa version actualisée. Cette mise à disposition interviendra dans les meilleurs délais et dans tous les cas avant le 30 mars prochain. Une information sera publiée sur ce site pour informer le public de cette mise à disposition.