L’enquête publique du SCoT du Grand Nevers et de son document d’aménagement commercial se déroulera du lundi 30 septembre au jeudi 31 octobre 2013, soit une durée de 32 jours consécutifs.
Vous pouvez trouver toutes les informations relatives à cette enquête publique sur le site du SCoT du Grand Nevers à l’adresse suivante :
http://www.scotgrandnevers.fr/enquete-publique
Le dossier de l’enquête publique y est consultable, ainsi que l’avis d’enquête publique.
Vous pouvez trouver sur le site du SCoT du Grand Nevers, à l’adresse suivante www.scotgrandnevers.fr, les éléments suivants :
Le contenu du Projet de SCoT du Grand Nevers, arrêté en Comité Syndical le 03 juin dernier:
– Le rapport de présentation – Diagnostic: la totalité du Rapport par thématiques est à télécharger ici
– Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD): à télécharger ici
– Le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO): à télécharger ici
Vous pouvez retrouver tous ces documents en naviguant sur le site (Onglet “Le SCoT du Grand Nevers”, puis “Le contenu du SCoT”)
Les divers éléments explicatifs du SCOT :
– Le Syndicat (collectivités membres, les élus, le fonctionnement, les statuts…)
– Le périmètre du SCoT du Grand Nevers
– Un Schéma de Cohérence Territoriale (définition, cadre juridique, enjeux…)
L’élaboration du SCoT du Grand Nevers :
– Les ateliers d’élaboration (documentation et notes de synthèse de 4 pages dont les liens sont ci-dessous)
– Méthodologie, calendrier, concertation…
Les notes de synthèse de 4 pages:
– “Développement économique, touristique et culturel – Implantations commerciales”
– “Grands équipements et communications électroniques”
– “Transports et déplacements”
– “Lutte contre l’étalement urbain”
Mise en oeuvre du SCoT:
– FICHE PRATIQUE – Juridique n°1 : A quel moment associer les autorités organisatrices de transports et les établissements en charge de l’élaboration et du suivi du PLH et du SCOT, lors de l’élaboration d’un PLU ? à télécharger ICI (version 19 octobre 2012)