Category: INSTANCES

Comité syndical du Syndicat Mixte du SCoT du Grand Nevers

05 mars 2020 – 17h00 En application des dispositions de la Loi n° 2019-1461 du 27 décembre 2019, la convocation et le dossier du comité syndical sus-mentionné sont disponibles en suivant ce lien. Le projet de SCoT pour approbation du Comité syndical du 05 mars 2020 est disponible à l’adresse suivante : https://www.dropbox.com/sh/cx23d8nzcsyuqwl/AABMw35e-8AK9qVZ74olt0J1a?dl=0

Comité syndical du Syndicat Mixte du SCoT du Grand Nevers

28 janvier 2020 – 15h00 En application des dispositions de la Loi n° 2019-1461 du 27 décembre 2019, la convocation et le dossier du comité syndical sus-mentionné sont disponibles en suivant ce lien.